Documents

Analyses

Plan d'action gouvernemental saines habitudes de vie - PPPS - 2009

• Bilan de l'implantation du Plan d'action gouvernemental de promotion des saines habitudes de vie et de prévention des problèmes reliés au poids 2006-2012 Investir pour l'avenir, du 23 octobre 2006 au 31 mars 2008

• Analyse du plan d'action gouvernemental sur les saines habiotudes de vie sous l'angle PPP sociaux - 2009

Projet de réforme du droit associatif québécois - 2009

• Mémoire de la CTROC - 2009

• Document de consultation du ministère des Finances - 2008

Autres - 2008-2009

• Évolution des modes de soutien financier du gouvernement québécois à l’égard de l’action communautaire

• Modification du code du travail - projet de loi 50

• Révision de la réglementation lobbyisme

Outils de promotion

• Cahier édition spéciale - Reconnaissance de l'action communautaire - 2008

Communiqués

Documents d'orientation

• Mise en contexte des revendications - 2008

• Plan de redressement - 2005

• Proposition harmonisation du PSOC - 2005

• Un mouvement en peril - 2003

• Plate-forme de revendications communes - 2003

• Énoncés de principes - 2003

Documents internes

• Règlements généraux

• Liste et mandats des comités de la CTROC

• CTROC - Rapport annuel 2008-2009